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Les Comités Sociaux d’Administration

Les articles
juin 29 2015

Compte rendu du CTS du mardi 9 juin 2015

En introduction, M.Péruilhé, chef du SCL nous informe qu’il a été interpellé la veille (lundi 8 juin 2015) par le SG du Ministère et la Fédération d’un syndicat sur son projet des droits syndicaux, puisqu’il y a une discussion ministérielle avec (…)

juin 29 2015

Déclaration liminaire CGT au CTS du 09 juin 2015

La CGT appelle, une nouvelle fois, votre attention sur la situation critique vécue par le collectif de travail du SCL et les risques que celle-ci fait peser sur les personnels. Nous souhaitons ouvrir le débat sur : La relation indubitable (…)

mai 20 2015

Compte rendu du GT du CTS du mercredi 6 mai 2015

1/ Projet d’arrêté prolongeant le droit à la perception de l’IDV (Indemnité de Départ Volontaire) Ce projet d’arrêté est une prolongation de celui mis en place lors de l’arrêté de restructuration en 2011. Pour mémoire, ce dernier concernait (…)

avri 14 2015

Compte rendu du CTS du jeudi 5 mars 2015

Ce premier CTS de la mandature a été présidé par Gérard Peruilhé, chef du SCL. La délégation CGT est composée de Louis Ajaya (Massy) et de Christian Chérubin (Lille). En ouverture du Comité Technique Spécial (CTS), les représentants CGT et (…)

sept 2 2014

Compte rendu CTS du 18 juin 2014

Le CTS du 18 juin 2014 a été l’occasion de faire un bilan sur l’avancement des suites à donner au CTS du 5 septembre 2013 et de prévoir un nouveau GT sur la réforme du statut de la catégorie A compte tenu du rejet du projet de création du grade (…)

sept 26 2013

Compte rendu du CTS du jeudi 5 septembre 2013

En préambule du Comité Technique Spécial (CTS), les représentants CGT ont lu une déclaration liminaire qui posait des questions sur les points suivants : les analyses et constats émis dans le rapport Tanti l’avenir de la structure SCL quant aux (…)

sept 6 2013

CTS du 05 septembre 2013 - Déclaration liminaire de la CGT

Vous trouverez ci-dessous la déclaration lue par la délégation CGT en ouverture de ce CTS. Un compte-rendu vous parviendra dans les prochains jours. Le SCL exerce ses missions dans un contexte politique et social particulièrement perturbé en (…)

avri 29 2013

Compte rendu du Comité Technique Spécial du 26 février 2013

Le CTS du 26 février s’inscrit dans la continuité des CTS du 27 novembre 2012, du 10 janvier 2013 et du dernier GT. La présentation des tableaux des effectifs cible chiffrés en ETPT démontre que l’administration veut continuer à fermer des (…)

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