juin
16
2010
1– APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 16 ET 17 DECEMBRE 2009
Le procès-verbal a été adopté à l’unanimité. 2– BILAN DES RENONCIATIONS 2010
24 agents ont renoncé à leurs vœux à mutation sur 56 résidences. 3 – EXPLOITATION DES TABLEAUX DE (…)
mai
7
2010
Déclaration liminaire intersyndicale
« Dans le contexte actuel de démantèlement du service, les élus souhaitent rappeler les inquiétudes quant à l’avenir des agents, tant au niveau professionnel qu’aux modes de gestion individuel et collectif. (…)
déce
17
2009
ORDRE DU JOUR :
– Approbation du procès-verbal de la séance des 17 et 18 décembre 2008.
– Bilan de l’exercice de notation 2008.
– Résultat des demandes de révisions de notes.-Année 2007.
– Examen des demandes de recours en notation (…)
sept
8
2009
ORDRE DU JOUR
1. Adoption du procès-verbal de la CAP du 3 février 2009. 2. Examen des dossiers de 9 contrôleurs de 2ème classe stagiaires. 3. Demande de mutation hors tableau. 4. Demande détachement. 5. Questions diverses.
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mars
31
2009
Déclaration liminaire intersyndicale commune aux CAP d’exploitation des tableaux de mutation 2009
Les élus en CAP SOLIDAIRES, CGT, CFDT et FO : Réaffirment leur opposition à la circulaire du 1er Ministre du 31 décembre 2008, comme l’a démontré (…)
févr
4
2009
Déclaration liminaire intersyndicale
Dans le contexte actuel de démantèlement du service, qui provoque de fortes inquiétudes quant à l’avenir des agents, tant au niveau professionnel qu’aux modes de gestion individuel et collectif qui sera le (…)
déce
18
2008
ORDRE DU JOUR :
– Approbation du procès-verbal de la séance du 14 février 2008 et de la séance du 16 avril 2008.
– Bilan de l’exercice de notation 2007.
– Résultat des demandes de révisions de notes.-Année 2006.
– Examen des demandes (…)
avri
16
2008
Déclaration liminaire intersyndicale commune aux CAP d’exploitation des tableaux de mutation 2008
Les élus du personnel de la D.G.C.C.R.F. C.F.DT., C.G.T, SN.U. et F.O : Rappellent que les mutations doivent se faire sur la base de l’effectif (…)
févr
14
2008
Déclaration liminaire des Élus du Personnel
En préambule, les élus tiennent à rappeler avec force que les commissions paritaires se déroulent dans un climat de très fortes menaces de démantèlement de la DGCCRF et qu’elles ne sauraient faire (…)
sept
26
2007
ORDRE DU JOUR :
– Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2006 et de la séance du 30 mars 2007
– Titularisation des contrôleurs stagiaires
– Bilan de l’exercice de notation 2006
– Examen des demandes de recours en (…)