mars
7
2019
Ordre du jour : Approbation du règlement intérieur Titularisation des agents recrutés PACTE en 2018 Demande d’intégration Questions diverses
Approbation du règlement intérieur
Une modification du règlement intérieur a été proposée par (…)
janv
23
2019
Adjoints de contrôle
Les élues FO étant excusées, seules la CGT et la CFDT participent à cette première CAP du mandat.
La CGT a fait la déclaration liminaire suivante :
La CGT considère que la DGCCRF, en tant qu’administration de police (…)
juin
20
2018
Déclaration liminaire CGT
Nous sommes aujourd’hui confrontés à une opération purement idéologique, engagée par le président, son gouvernement et sa majorité parlementaire, de démantèlement et de liquidation de l’action publique.
Ce qui est (…)
mars
8
2018
Compte-rendu de la CAP N° 4 du 5 mars 2018 - Adjoints de contrôle : exploitation du tableau de mutation 2018
Ordre du jour : Approbation des procès-verbaux Exploitation du tableau des mutations 2018 Titularisation des agents recrutés PACTE (…)
janv
10
2018
En l’absence de la nouvelle sous-directrice du personnel, Mme Coralie OUDOT, Mme MESANGE assure la présidence de la CAP.
Déclaration liminaire de la CGT :
Cette CAP se tient dans un contexte inédit : un changement de directrice générale et (…)
octo
11
2017
Ordre du jour : Bilan de l’exercice d’évaluation 2016 Tableau d’avancement pour l’accès au grade d’adjoint de contrôle principal de 2ème classe au titre de l’année 2017 Tableau d’avancement pour l’accès au grade d’adjoint de contrôle principal de (…)
mars
9
2017
Déclaration liminaire CGT
Lors des dernières CAP, la CGT interpellait l’administration sur les nouveaux indicateurs de performance à la CCRF mis en place par une instruction sortie en fin d’année. Nous y émet-tions le vœu qu’ils ne deviennent (…)
janv
11
2017
Monsieur FORGET est excusé, remplacé par Madame MESANGE.
Déclaration liminaire :
Monsieur le Président,
La CGT ne reviendra pas ici sur l’épisode de fin d’année où l’administration est encore une fois restée sourde au vote unanime des OS (…)
octo
3
2016
Déclaration liminaire CGT
Il n’aura pas fallu longtemps après l’échec des négociations PPCR conduisant à l’application d’un accord minoritaire pour constater comment une révision au rabais des carrières conduit à leur rétraction, (…)
mars
1er
2016
Ordre du jour : Exploitation du tableau des mutations 2016 Demande de mutation hors tableau Accueil en détachement Questions diverses
Déclaration liminaire CGT
Lors du dernier CT Personnels et Missions, la CGT a rappelé, dans un contexte (…)