Article publié le 5 avril 2011.
Le Livre noir de la RGPP
Un an après la mise en place effective de la Révision Générale des Politiques Publiques dans les territoires, où en sommes-nous de cette réforme à marche forcée, sans concertation aucune, qui démantèle la DGCCRF en entérinant la scission artificielle et poreuse entre les régions (Direccte) et les unités départementales implantées dans les DDI ?
Sur tous les registres, qu’il s’agisse de l’efficacité du service, de l’exercice des missions, des moyens alloués à ces activités ou des droits et garanties individuels et collectifs pour les agents, la RGPP affiche une régression sans précédent des services territoriaux de l’Etat, toutes missions confondues, au bénéfice d’une gestion arbitrairement et purement comptable des périmètres ministériels.
Pire, sous prétexte de modernisation, elle fragilise les équilibres construits pas à pas depuis des années, elle écartèle les réseaux de compétence, elle dénie aux agents toute reconnaissance de leur expertise et dégrade avec une incroyable violence les conditions de travail au niveau local.
L’historique des luttes
Souvenons-nous, la régionalisation mise en scène de façon pharaonique dans le projet "DGCCCRF 2008" devait nous garantir le maintien de notre indépendance d’action et d’exercice des missions par une meilleure adéquation entre moyens et résultats attendus.
Déjà, nous luttions contre cette vision étriquée et purement statistique de l’activité CCRF, dont SORA représentait le bras armé.
Puis, dès le début 2009, nous nous sommes mobilisés sur un slogan facile à retenir : "CCRF démantelée, Consommateurs en Danger". La pétition sur ce thème a recueilli plus de 30.000 signatures, preuve s’il en était besoin de l’attachement de nos concitoyens à l’existence d’un service de contrôle de proximité, implanté dans tous les territoires, efficace parce qu’au plus près des lieux où se commettent les infractions.
Près de 1.000 agents venus de la France entière qui défilent le samedi 21 mars 2009 à Paris, du jamais vu dans l’histoire de nos luttes à la CCRF.
Une réforme brutale, sans concertation, sans préparation
Au 1er janvier 2010, les services départementaux de la DGCCRF sont assemblés ici avec les seuls services vétérinaires dans les Directions Départementales de la Protection des Populations (DDPP) et lorsqu’on y ajoute les services de Jeunesse et Sports, une partie de la Ddass (hors ARS) et de l’Equipement, on parle alors de DDCSPP (Directions Départementales de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations). Pour être complet dans cette cartographie, il faut ajouter la 3ème DDI dénommée DD Territoires (et M pour Mer dans les départements côtiers) qui regroupe l’Equipement, l’Agriculture et la Forêt et les Affaires maritimes le cas échéant.
Un puzzle informe qui n’a qu’un seul objectif : permettre, par la "mutualisation" des "fonctions support" et l’harmonisation de l’exercice des missions, de réduire fortement les effectifs tout en faisant croire à l’opinion publique qu’on pourrait toujours faire "plus et mieux" avec "moins" du fait d’une organisation mieux pensée.
Une forme de publicité mensongère éhontée puisque la directrice générale, dans son entretien avec les parlementaires en décembre 2010, indique clairement : "Je reconnais que dans certains départements, des réductions d’effectifs ont eu lieu. En conséquence, en 2011, nous ajusterons les thématiques d’enquête aux ressources disponibles".
CQFD ! Les moyens gouvernent ainsi les missions, ce qui est l’inverse de l’intérêt général !
Les dysfonctionnements observés
Cette réforme de l’État brutale dans sa méthode, menée tambour battant contre les fonctionnaires concernés, repose sur un diptyque ("Mieux" avec "moins") qui oublie l’essentiel, malgré les discours rassurants des politiques, à savoir la satisfaction de l’intérêt général et la protection de nos concitoyens.
De ce point de vue, la réussite est patente. Qu’on en juge avec quelques exemples ! Un inventaire exhaustif est en effet impossible à réaliser, tant les situations ubuesques ici ou là se multiplient.
1- Sur la visibilité de l’action publique = ZÉRO pointé !
Les changements de nom (voir ci-avant), d’adresse courriel et postale, de numéro de téléphone limitent l’accès des consommateurs au service de la CCRF. Mieux, dans plusieurs départements, la permanence d’accueil n’est plus assurée. Certains standards téléphoniques sont étonnants : dans la DDPP du Nord, le répondeur dit : " Bonjour, vous êtes bien à la direction départementale de la protection des populations du Nord.
Pour une question relative à la prophylaxie des animaux d’élevage, composez le 1.
Pour une question relative à l’import/export, composez le 2.
Pour tout autre sujet, composez le 3."
Au-delà du côté StarAc de l’accès à la défense et à la protection des consommateurs, toutes les missions de la CCRF se cachent dans ce 3. Etonnant, non ?
2- Sur les économies attendues = ZÉRO pointé !
Nonobstant les déménagements, quelquefois à tiroirs, quelquefois en deux phases, mais toujours avec une réduction importante des surfaces des bureaux (avec application des directives 1er ministre pour une surface de 12m² par agent espaces communs –couloirs, archives, sanitaires, salles de réunion- inclus , alors que la norme AFNOR prévoit 14 m² minimum), parfois même avec la mise en place de la modernité, c’est-à-dire d’open space comme à Lille (bonjour la confidentialité des entretiens avec les professionnels ou les plaignants), le fonctionnement au quotidien des nouveaux collectifs de travail paraît très dispendieux, notamment en temps agent consacré à démêler les nouvelles organisations.
Sans compter la grande braderie de bâtiments propriétés de l’État vendus à l’encan pour les remplacer par des locations commerciales auprès des opérateurs privés à des tarifs stratosphériques !
3- Sur le rôle de la région = ZÉRO pointé !
Sur le papier, le rôle des Direccte est clair : elles doivent à la fois exercer l’intégralité de la mission concurrence sur les territoires de leur ressort régional et assurer la coordination des missions au niveau départemental, avec un rôle d’impulsion, de coordination et de pilotage.
Sauf que… Cela ne fonctionne pas !
Les enquêtes de concurrence patinent, notamment celles vers les entreprises les plus éloignées. Prenons deux exemples : la région Bretagne où les rennais doivent parcourir 238 kms pour rejoindre Brest, centre économique important, avec 3h02 de route et 26 litres de carburant consommés : Vive la taxe carbone !!
Prenons maintenant la région Paca : un Marseille-Menton par autoroute prend 2h18 pour 236 kms parcourus, pour 27€ de carburant et 20€ de péage. Epatant , non ?
Pour ce qui est de la coordination régionale, le pilotage des enquêtes est confié indifféremment à des agents expérimentés ou à des jeunes agents sortant de l’Ecole. Ces derniers peinent évidemment à cadrer efficacement les demandes faites au niveau départemental.
Pire, ils sont souvent chargés du compte rendu final, le plus souvent sans avoir participé eux-mêmes à l’enquête : mission impossible, ou presque !
4- Sur les outils TIC en pleine régression = ZÉRO pointé !
La nouvelle informatique des départements repose, pour tous les services, sur une architecture appartenant au ministère de la Santé, sous contrôle renforcé du ministère de l’Intérieur.
Pour faire simple et clair, aujourd’hui, les messageries sont en total recul par rapport au système existant précédemment à la DGCCRF. Les BAL sont très rapidement saturées, les pièces jointes sont limitées à quelques centaines de Koctets (pratique pour passer des photos haute définition dans le cas de contrôle de contrefaçon, par exemple !), les adresses mail ont toutes été remplacées par un identifiant qu’on pourrait qualifier "de camouflage".
En effet, avant la RGPP, les fonctionnaires d’Etat disposaient d’une adresse mail professionnelle sur le schéma : Prenom.NOM@direction.ministère.gouv.fr.
Exemple : jean.durand@dgccrf.finances.gouv.fr. Il en était de même pour les autres agents Finances, notre jean Durand devenant à la DGFIP jean.durand@dgfip.finances.gouv.fr ou encore jean.durand@douane.finances.gouv.fr s’il était fonctionnaire des Douanes.
Aujourd’hui, l’adresse mail de Jean Durand, qu’il travaille à DGCCRF, à la DSV, à la Ddass ou à la Jeunesse et Sports est la suivante : jean.durand@departement.gouv.fr soit par exemple : jean.durand@creuse.gouv.fr.
Cela peut paraître bénin, sans importance.
Mais c’est pourtant fondamental, car l’effet produit pour l’usager du service public est que tous les Jean Durand en Creuse sont substituables, quelles que soient les missions qu’ils exercent respectivement pour leur administration d’origine à la DSV, à la CCRF, à la Jeunesse et Sports ou à la Ddass.
Le fonctionnaire d’Etat n’est plus étiqueté par sa direction et/ou son ministère d’appartenance, direction ou ministère que le grand public connaît depuis des décennies, mais par son implantation géographique.
On est bien dans la Réate, la Réforme de l’administration territoriale de l’Etat.
Quel progrès, quelle amélioration du service rendu aux citoyens !
5- Sur les moyens et notamment les effectifs = ZÉRO pointé !
Si l’on peut traduire d’une formule lapidaire "RGPP" par "Régression Générale des Politiques Publiques", et au delà du bon mot, la réalité est souvent plus dure encore que la formule.
Entre 2008 et aujourd’hui, la DGCCRF a subi la suppression de 212 emplois de fonctionnaires dans les unités régionales, départementales et infra départementales, passant ainsi de 2.800 agents (hiérarchie et personnels administratifs inclus) à 2.588 agents.
Cela équivaut, sur la base de l’effectif minimum qui prévalait ces dernières années, soit 14 agents par unité départementale, à la fermeture de 15 directions. Ou encore à la disparition du service dans toute la région PACA.
On crée ainsi des déserts administratifs, où les missions ne peuvent plus être exercées convenablement faute de moyens humains : c’est le cas notamment pour les 45 départements non chefs lieu de région (soit quand même près d’un département métropolitain sur 2 !), dans lesquels les effectifs sont inférieurs à 12 et, pour une dizaine d’entre eux, inférieurs à 8.
Aujourd’hui la taille critique est largement dépassée dans certaines unités, mettant gravement en cause l’efficacité et la crédibilité de l’intervention administrative.
Un constat alarmant….
Au delà de ce score inquiétant de 5-0 (et nous aurions pu aggraver la marque sur d’autres thématiques), il faut aujourd’hui acter que la RGPP, comme nous l’avons sans cesse décriée, détruit le service de contrôle de la protection des consommateurs qu’est la DGCCRF.
Alors, posons la vraie question : Est ce là l’objectif final de cette politique publique ? Dans ce cas, il faut le dire clairement aux usagers, aux élus locaux, à la représentation nationale.
Il faut clairement afficher que la disparition de la DGCCRF est programmée, au mépris de nos engagements et obligations européens de contrôle.
Et dans ce cas, les crises sanitaires ou industrielles (vache folle, dioxine, ESB, commercialisation de produits irradiés) ont de beaux jours devant elles, en l’absence de réseaux d’alerte et de fonctionnaires consciencieux pour faire les contrôles utiles en temps réel.
Dans le cas contraire, si le gouvernement réaffirme l’utilité sociale de cette administration, il doit entendre que la politique suivie va dans le mur !
Il doit accepter de faire l’exercice dont il affectionne la mise en œuvre, au moins dans les discours : faire réaliser un audit indépendant sur l’atteinte ou non des objectifs fixés à la RGPP : "une administration plus efficace, plus professionnelle au service de nos concitoyens".
…. Qui doit guider nos luttes !
Découper la DGCCRF en deux, une partie constituant le Pôle C des Direccte chargé de la concurrence et du pilotage des structures territoriales, une partie assemblée dans les DDI (voir infra), c’est vouloir à terme limiter l’exercice des missions, fragmenter les échanges et donc rendre cette administration moins efficace.
Malgré tous les beaux discours lénifiants sur la pertinence et la performance de cette direction (voir le grand numéro de communication de M. LEFEBVRE sur le rapport annuel 2010, ou encore le texte des vœux de la directrice générale ), la DGCCRF est en pleine perte de vitesse.
Nous ne nous y résignons pas !
La CCRF "noyée" dans les DDI, ce sont des consommateurs et des élus bernés, floués, égarés, laissés à l’abandon.
Mais ce sont aussi des entreprises tranquilles, moins contrôlées, libérées du joug trop pesant de cette administration de contrôle.
Ce qui profite évidemment aux plus filous, aux plus arnaqueurs, les entreprises "correctes" regrettant même, par la voie de leurs organisations représentatives, l’insuffisance de nos contrôles pour faire mieux respecter l’ordre public économique.
Nous devons réagir et inverser cette tendance mortifère !
Non, nous ne sommes pas résignés face à cette réforme inefficace !
Il nous faut relancer un processus de mobilisation des agents, en phase avec les autres composantes CGT dans les diverses administrations "réatisées", pour faire entendre encore et encore notre opposition à la réforme.
Nous devons réaffirmer haut et fort notre triptyque revendicatif adossé aux 3 piliers fondamentaux : la défense de l’exercice des missions publiques, leurs conditions d’exercice, s’agissant particulièrement de la politique régressive concernant l’emploi, et les droits individuels et les garanties collectives des personnels chargés de ces missions.
1 : s’agissant de la défense de l’exercice des missions publiques de la DGCCRF.
Nous devons réaffirmer notre opposition résolue au démantèlement opéré pour la DGCCRF depuis le 1er janvier 2010.
Nous devons exiger le retour à une administration publique nationale de l’État assurant la protection économique des consommateurs et concourant au développement économique.
Nous affirmons que la partition de la DGCCRF en Direccte et DDI, partition qui rompt la chaîne de commandement de l’administration centrale vers les territoires, et impose un relais régional inopérant, constitue un réel danger pour l’égalité de nos concitoyens devant le service public comme pour l’homogénéité de traitement des suites et sanctions des pratiques délictueuses.
Nous refusons toute forme de régionalisation rampante, par le rattachement "gestionnaire" sous quelque forme que ce soit des implantations territoriales départementales et infra départementales, qui signerait à terme la mort des UD.
Nous exigeons l’abandon de la partition actuelle et le retour de l’exercice de la mission concurrence dans toutes les unités, seule susceptible de garantir une effectivité de la détection des pratiques et l’ouverture des poursuites appropriées.
Un autre schéma organisationnel est possible : il est urgent que l’administration ouvre le chantier d’une négociation large sur cette question fondamentale
Ce qu’un texte a produit, un nouveau texte peut l’amender !
2 : s’agissant des conditions d’exercice des missions
La CGT va interpeller dans les semaines à venir la représentation nationale sur les conséquences extrêmement néfastes de la RGPP particulièrement en termes d’exercice plein et entier des missions, et notamment les parlementaires qui ont reçu en décembre 2010 Mme Homobono.
Le niveau actuel des effectifs dans nombre de départements interdit d’ores et déjà d’assurer partout dans tous les territoires les missions de service public confiées par le législateur à la DGCCRF. Cela suffit !
Nous réclamons sans délai un moratoire sur les suppressions d’emplois de fonctionnaires, particulièrement pour la CCRF, service de petite taille atteint encore plus profondément dans ses compétences par l’application aveugle du non remplacement d’un départ sur deux. L’approche purement comptable de la mise en œuvre de la RGPP produit des effets amplifiés dans les petites structures. L’étiage bas de la capacité d’action est largement dépassé dans presque tous les départements à ce jour.
Nous exigeons en parallèle, pour prendre en compte les besoins de service public et garantir l’effectivité de l’exercice des missions de contrôle, un recrutement significatif de personnels enquêteurs comme administratifs pour redonner à la DGCCRF les capacités d’exercice de toutes ses missions.
Nous exigeons également le maintien d’un réseau national de laboratoires aux compétences et aux moyens renforcés, garantissant ainsi l’indépendance des contrôles et la qualité des analyses utiles pour les suites contentieuses.
3 : s’agissant des droits individuels et des garanties collectives des personnels chargés de ces missions.
La situation actuelle dans les DDI fait apparaître une souffrance au travail généralisée, dont les effets s’amplifient et dont les conséquences à terme sont anxiogènes.
Le Secrétariat Général du Gouvernement auprès du 1er ministre conduit une concertation de façade pour construire une organisation interministérielle locale unique.
Une telle politique détruit les spécificités des organisations liées à l’efficacité et à l’effectivité d’exercice des missions. Le fantasme de disposer de fonctionnaires dociles et interchangeables est sous jacent dans toutes les strates de la Réate.
Au passage, les droits individuels commencent à être un peu partout remis en cause.
S’agissant de la question centrale des temps de travail, les organisations préexistantes doivent maintenant, dans le cadre du nouveau décret, laisser la place à de nouveaux dispositifs moins souples, qui sont une régression pour beaucoup d’agents concernés.
Pire, ces nouveaux dispositifs, aux seules fins de faciliter le pilotage des unités par les hiérarchies récemment nommées, conduisent à une moindre performance de l’action publique.
Nous devons exiger la réouverture de négociations sur cette question, la mouture actuelle étant inacceptable !
S’agissant de la question de l’évaluation des personnels sur la base d’objectifs individuels annuels, dont les résultats vont conditionner à terme les niveaux de rémunération au travers de la PFR, nous réaffirmons notre refus de l’évaluation telle qu’elle se profile et le maintien d’un mécanisme de notation qui limite l’arbitraire des décisions individuelles.
S’agissant des garanties collectives des personnels, nous devons réaffirmer notre exigence du maintien de la gestion statutaire des agents par leur ministère de tutelle et leur direction générale au travers des compétences exercées par l’administration centrale.
Nous devons également remettre en avant les engagements pris par la Ministre de l’Economie pour interdite toutes les dérives qu’on voit poindre, s’agissant notamment des périmètres professionnels dans le cadre de la mutualisation rampante des fonctions support.
C’est pourquoi le SNA CCRF CGT, compte tenu de la gravité de la situation à la DGCCRF, et par le truchement de ses organisations fédérales, appelle de ses vœux une audience ministérielle urgente pour porter ses revendications et interpeller les autorités sur les dégâts enregistrés.
De la même manière, le SNA CCRF CGT et sa fédération des Finances vont demander audience aux parlementaires qui ont récemment auditionné Mme la directrice générale pour compléter leur compréhension des enjeux, lever les ambiguïtés ou compléter les réponses inabouties de l’entretien.
Il est temps aujourd’hui de réaffirmer notre opposition sans faille à la RGPP !
Sa mise en place depuis un an produit en effet les effets délétères que nous redoutions. La démonstration est faite aujourd’hui de l’inefficacité de la réforme.
Il n’y a aucune fatalité à continuer dans cette voie.
Interpellons nos élus et nos concitoyens pour faire reculer le gouvernement,
par nos argumentaires étayés
de l’expérience désastreuse que nous vivons.
