Article publié le 22 avril 2018.
Compte rendu de la CAP N°2 des Personnels Scientifiques de Laboratoire du 21 Mars 2018
Ordre du jour :
En formation plénière – TCN -TCS – TCE titulaires et suppléants
Approbation du procès-verbal de la CAP n°2 du 12 octobre 2017 (formation)
Tableau de mutation B au titre de l’année 2018
Demande de mutation d’une technicienne de classe normale stagiaire
Demande d’intégration au sein du SCL d’une technicienne de classe normale détachée de la DGDDI
Questions diverses
En formation restreinte n°1 – TCS – TCE titulaires et suppléants
Approbation du procès-verbal de la CAP n°2 du 12octobre 2017 (formation restreinte n°1)
En formation restreinte n°2 – TCN, TCS-TCE
Approbation du procès-verbal de la CAP n°2 du 12 octobre 2017 (formation restreinte n°2)
Approbation du procès-verbal de la CAP n°2 du 12 octobre 2017 (Formation plénière)
Il apparait que le procès-verbal de la CAP du 12 Octobre 2017 n’a pas été communiqué par l’UD. Après distribution de ce procès-verbal, l’administration accepte des amendements sur quelques paragraphes.
Suite à ces modifications, le procès-verbal est adopté à l’unanimité par les syndicats présents CGT, SOLIDAIRE et SNPL-FO et la parité administrative, en l’absence de la CFDT lors de cette CAP.
Etablissement du tableau de mutation B au titre de l’année 2018
Tableau de mutation Physique-Chimie : 3 mutations.
Le tableau de mutation a été adopté à l’unanimité.
Pour le laboratoire de La Réunion, malgré l’augmentation de l’activité sur l’année 2017, il n’est pas possible de donner une suite favorable à la demande de mutation de l’agent. L’administration souhaite une consolidation de cette augmentation d’activité pour envisager l’ouverture d’un poste au laboratoire de la Réunion.
Tableau de mutation Biologie :
Un agent en résidence actuelle au laboratoire de Paris a demandé le laboratoire de Bordeaux. N’ayant pas de besoin en agent au domaine microbiologique, l’administration ne peut émettre un avis favorable. D’autre part, l’agent a fait savoir qu’il accepterait un changement de spécialité (à savoir la physique –chimie) si une opportunité se présentait. Son nombre de points étant inférieur à celui de l’agent du laboratoire de Marseille (qui demandait Bordeaux - cf tableau ci-dessous), sa
demande de mutation pour le laboratoire de Bordeaux en spécialité physico-chimique n’a pu aboutir.
Le tableau restant valide jusqu’au 31 décembre 2018, il faut attendre le résultat du prochain concours d’ingénieur pour connaître les éventuelles autres possibilités pour cette année, voire début de l’année prochaine.
Les mutations sont prononcées pour le 1er Septembre 2018.
Si certains agents souhaitent prendre leurs fonctions à une autre date, il leur faut adresser une lettre au RE d’origine et en avertir l’administration qui consultera le RE d’affectation.
Demande de mutation d’une technicienne de classe normale stagiaire
Un agent stagiaire (ayant pris ses fonctions au 01-10-2017) au laboratoire de Marseille demande une mutation hors cadre pour le laboratoire des Antilles pour raisons familiales. Du fait de son statut de stagiaire, sa demande de mutation n’est pas recevable.
Demande d’intégration au sein du SCL d’une technicienne de classe normale détachée de la DGDDI
Détachée au domaine microbiologie du laboratoire de Paris depuis Juin 2016, l’agent des douanes demande son intégration au sein du SCL. L’administration émet un avis favorable et sa demande d’intégration est acceptée.Questions diverses (formation plénière).
- Perspective de recrutement 2018
- Points d’informations sur les élections professionnelles
- RAEP (Reconnaissance des acquis de l’expérience professionnelle) : la demande de refonte des formulaires est renvoyée après le CT de 2019. La formation des nouveaux référents RAEP suivra cette refonte.
- Devenir du domaine microbiologie : en attente de la CAP 22 (à savoir comment seront impactées les deux directions générales et quelles seront les répercussions pour la microbiologie du SCL)
- Stage des nouveaux techniciens à Tourcoing : remontée sur les dysfonctionnements au niveau de l’organisation (communication tardive des dates de formation, emploi du temps non fourni avant le stage...) et au niveau du contenu des cours. L’administration est consciente de ces dysfonctionnements et est en attente du retour de l’évaluation du stage.
Approbation du PV de la CAP n°2 du 12 octobre 2017 (formation restreinte n°1)
Vote pour des syndicats CGT, SNPL-FO et Solidaires et de l’administration
Abstention de la CFDT non présente à cette CAP.
Approbation du PV de la CAP n°2 du 12 octobre 2017 (formation restreinte n°2 TCN, TCS – TCE)
Vote pour des syndicats CGT, SNPL-FO et Solidaires et de l’administration
Abstention de la CFDT non présente à cette CAP.
