Formation plénière et formation restreinte n°3 La CGT était représentée par M. Thomas RAMERY, Le Havre (titulaire CGT). Le quorum en formation plénière étant atteint, la séance est ouverte. L’ordre du jour est modifié afin d’insérer un point (…)
Le quorum en formation plénière étant atteint, la séance est ouverte. En ouverture de séance, la CGT souhaite avoir un état de la situation des agents subissant la fermeture du site de Paris et ne souhaitant pas rejoindre le site de Massy. (…)
Formation plénière et formation restreinte n°3 Le quorum en formation plénière étant atteint, la séance est ouverte. En ouverture de séance, les représentants Solidaires et CFDT ont fait une déclaration liminaire commune sur les conditions (…)
Le quorum en formation plénière étant atteint, la séance est ouverte. En ouverture de séance, la CGT a fait une déclaration liminaire : Le président de la CAP ne souhaite pas aborder le sujet du SMIQSE en CAP. Concernant les difficultés (…)
1/ Modification du règlement intérieur applicable aux CAP Le règlement intérieur est modifié de façon à intégrer 2 annexes. La première annexe précise la composition en formations plénières ou formations restreintes et précise un quorum (…)
Rappel : La commission est constituée de nouveaux élus, représentants du personnel (les suppléants ne pouvant siéger). En conséquence le Président fait un tour de table et précise les modalités de vote : 5 voix délibératives représentants (…)
1/ Adoption à l’unanimité du PV de la CAP A du 14/10/2013 2/ Nomination des ingénieurs sur liste d’aptitude 2 agents suivants ont été nommés au poste d’ingénieur sur liste d’aptitude. 3/ Mise en disponibilité : 1 Mise en disponibilité a (…)
Formation plénière 1/ Approbation du procès verbal du 28 mars 2013. Le procès verbal a été adopté à l’unanimité. 2/ Liste d’aptitude pour le grade d’ingénieur pour l’année 2013. La CGT, à travers la liste d’agents, qu’elle a proposé pour (…)
Ordre du jour : 1) Approbation des différents PV (formations plénières et restreintes) des séances du 23 octobre 2012 2) Examen du tableau de mutation 2013 des directeurs de laboratoire de classe normale (formation restreinte n°2) 3) Examen du (…)
La CAP A s’est réunie le mardi 23 octobre 2012 et avait pour objet les points développés ci-après. - En formation plénière : 1- Approbation du procès-verbal du 27 mars 2012 en formation plénière Le PV de la CAP A du 27 mars 2012 a été (…)
