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Article publié le 18 juin 2020.

Compte-rendu de l’audio-conférence du CHSCT/CTS du SCL du 12 juin 2020

I . Examen du projet de plan de prévention de l’unité de direction :

Ras.

II . Information sur la mise en œuvre des plans de prévention sanitaire dans les laboratoires :

M. Picart nous informe qu’il y a eu un bilan avec les Responsables d’Etablissements le jeudi 11 juin 2020 pour faire le point suite aux retours de quelques collègues dans les laboratoires, voici quelques retours :

 Retour RDOS pour pilotage domaine (L13), déplacement machine à café (L34), certains laboratoires n’auront pas un retour complet des agents (L35, L76).
Pas de problème sur le plan de prévention, moins de restrictions (L59), pression demandeur (L69), agents satisfait, attente retour complet des agents la semaine prochaine en présentiel (L75), rappels sur le port du masque, respect distanciation. Les plans de préventions ont rassurés beaucoup d’agents…

M. Picart rappelle que le plan de prévention est une prescription administrative à respecter pour le bien de tous les agents.

III . Activité dont la contribution du SCL à la lutte contre la pandémie :

Il y aura des masques à analyser, pour les tests covid ça n’a pas bougé.

Activités au SCL : Un net démarrage de certaines activités comme stups (majorité), domaines qui montent (microbiologie), un peu plus les contaminants, aflatoxines, produits pétroliers, thermomètres. 41 échantillons sont arrivés pour le laboratoire des Antilles.

M. Picart rappelle que le SCL ne reste pas inactif pendant cette période, par exemple le domaine des Métaux du laboratoire de Paris (D23) suite à un appel à candidature concernant un projet européen du CASP relatif à l’analyse des bijoux a passé un grand oral avec succès. Pour mémoire, il s’agit de devenir le laboratoire européen de référence pour la recherche des métaux toxiques dans les bijoux et ainsi recevoir les échantillons de plusieurs pays membres de l’UE. Au cours d’une visioconférence, le RDOS du domaine et le RE du laboratoire de Paris ont répondu aux questions techniques de l’équipe chargée de la sélection, all in English of course.

M. Picart nous informe que malgré l’information transmise aux DG concernant la continuité d’activé des laboratoires SCL, dans certains services du terrain, cette information n’est pas parvenue, il va ré-alerter les DG pour envoi et informations aux services du terrain que les laboratoires du SCL sont en capacité de recevoir les échantillons des 2 Directions.

IV . Ressources humaines :

Remontée progressive des agents du SCL. La RH du SCL rappelle que suite à une consigne du SG les ASA sont comptés comme 35h, code COVID (jusqu’au 3 juillet), pas de jours RTT.

Les organisations syndicales font la remarque que c’est toujours les mêmes agents qui seront sanctionnés (parents dont l’école de leurs enfants n’est pas ouverte, agents vulnérable).

M. Picart rappelle que c’est une prescription gouvernementale. Il est conscient de cet état de fait et a demandé aux laboratoires dont la capacité utilisé est au maximum de faire un roulement entre agents. Il attend les nouvelles consignes du gouvernement.
Rappelle que les agents en télétravail et ceux faisant du travail à distance ne sont pas concernés.

V . Questions diverses :

Suite à une interpellation d’un syndicat lors du dernier CHSCT Ministériel, M. Picart demande des explications sur le danger énoncé des masques. Après discussions, il s’avère que ce problème résulte plus d’un problème aéraulique d’un laboratoire. M. Picart rappelle qu’utiliser un masque c’est pour protéger les autres.

La CGT a posé les questions ci-dessous :

 Est-il possible de connaître lors de ce CHSCT, la date pour l’approbation d’attribution des crédits en hygiène et sécurité pour les laboratoires ?

La RH du SCL répond que c’est prévu pour fin juin, début juillet, réunion CHSCT avec DUERP, PAP, crédits en visio.

 Télétravail ? Demande d’un CTS en présentiel (bilan covid) ?

La CGT précise qu’il faut faire un bilan du télétravail, vision future du SCL, etc…sachant qu’il y a actuellement un GT Ministériel avec les organisations syndicales.

M. Picart répond qu’il est prévu un retour d’expérience du COVID au SCL y compris celui concernant le télétravail (procédure à mettre en place, accompagnement, matériel, risque, etc..) lors d’un CTS en septembre.

La RH du SCL rappelle qu’il y a une enquête ministérielle sur le télétravail, une demande est faite aux RE pour sensibiliser les agents faisant du télétravail de répondre à cette enquête.

M Picart informe les organisations syndicales pour les prochaines dates :

CODIR RE : 23 juin 2020 - CHSCT – CTS du SCL : 26 juin 2020 ? (prochaine étape, phase 3) - CHSCT du SCL (DUERP/PAP) : 2 juillet au matin, 6 Juillet dans l’après-midi et 7 juillet au matin.

Les salles de la Douane seront utilisées afin d’être en visioconférence avec partage de document (application webex déjà utilisée au SCL pendant le confinement)

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