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Article publié le 13 juillet 2021.

Compte-rendu Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail du SCL Mardi 29 juin 2021 et Mercredi 30 juin 2021 en visioconférence

Approbation du procès-verbal de la séance des 30 et 31 mars 2021

Après quelques modifications (page 10 : Montpellier remplacé par Rennes, PV mentionnant des fiches clôturées, vérification dans le registre SST que les fiches sont bien clôturées). Le PV est approuvé à l’unanimité.

Approbation du procès-verbal de la séance des 4 et 5 mai 2021

Plusieurs modifications sont apportées en séance :

- Alarme pour tout le bâtiment, la centrale alarme était au laboratoire de Paris, page 18 (RSSE de Paris) – proposition de rédaction : « Mme Haillot…... le tableau de l’unique système incendie de l’Ilot PERRE se situait dans les locaux du laboratoire »

- RSSE L35 page 5 : l’étuve n’est pas encore déplacée. La rédaction proposée : « le déplacement de l’étuve est envisagé pour pallier le problème d’odeurs perceptibles dans le bureau des mycotoxines »

- RSSE L13 page 14 : interrogation sur la présence des risques B dans le PAP 2021 de Paris et non présentés dans le DUERP 2020. Incohérence à éclaircir et les explications seront incluses dans le PV du CHSCT LABOS des 29 et 30 Juin 2021

Approbation du PV des séances du 4 et 5 mai 2021 ainsi modifié.

Examen du tableau des suites données au CHSCT des 30 et 31 mars 2021

Document mis à disposition : Pt 3 OJ – v4 – Suites données au CHSCT des 30 et 31 mars 2021 :

Point n°2 - Examen du tableau des suites données au CHSCT des 1er, 2 et 3
décembre 2021 - ligne 6 Pour le L75  : « La demande de certificat n’est pas adaptée au besoin. La mesure de prévention adaptée est mentionnée dans le PAP 2021 (système compatible avec l’équipement CMSI) ».

Dans le PAP 2021 L75, mesure de prévention proposée : « Apres de nombreuses recherches, le prestataire de maintenance de la Centrale de Mise en Sécurité Incendie (CMSI) doit nous proposer un système compatible avec notre équipement CMSI (module connecté directement sur la centrale) - système indépendant d’une action humaine (DUERP ligne 124) »

La CGT a demandé quelle organisation a été mise en place concernant l’agent déficient auditif en attendant l’installation du nouveau système ? Les rôles ont-ils été bien définis en cas de déclenchement de l’alarme incendie ?

Réponse de la RSSE de L75 : Tous les agents du domaine dont fait partie l’agent ont pour mission de le prendre en charge en cas de déclenchement de l’alarme. Rapprochement du RSSE L75 et de l’ISST pour traiter ce sujet.

Pour le L971  : Les agents des Antilles n’ont jamais eu de prises de sang, conséquence d’une non prescription du médecin du travail (MT) local. Insatisfait de cet état de la situation, l’UD demande si le Docteur LESCURE peut éventuellement intervenir auprès de son homologue des Antilles. Hélas, le médecin coordinateur ne peut influer sur le MT du 971 quant à sa façon de travailler et ne peut intervenir sur sa zone d’activité. Proposition : réaliser des prélèvements atmosphériques dans le laboratoire et ainsi montrer qu’il y a un besoin de faire un suivi plus poussé. Ce médecin du travail ne répond pas aux besoins des laboratoires, cette affaire doit être suivie par le service SRH3B. A noter que les visites médicales des agents aux Antilles sont respectées et les campagnes VLEP sont aussi réalisées. L’UD des laboratoires souhaiterait qu’un groupe de travail des MT se mette en place pour harmoniser les pratiques.

Ligne 10 : proposition abandonnée

Point n° 3 - Examen du registre SST : renvoi au point n°5

Examen du tableau des suites données au CHSCT des 4 et 5 mai 2021

Document mis à disposition des syndicats : Pt 4 OJ – v4 – Suites données au CHSCT des 30 et 31 mars 2021 ; Une revue ligne à ligne a été effectuée en séance et quelques points ont été éclaircis.

Examen des registres SST :


Examen des fiches non clôturées lors du CHSCT des 30 et 31 mars 2021 :


L59
- Fiche SST 2020-9 -Le CHSCT demande l’examen de l’ensemble des fenêtres. Un chantier de changement de l’ensemble des fenêtres est lancé. Fiche restée ouverte tant que les soins prescrits à l’agent accidenté sont en cours.

L34 - Fiches SST 2021-2 et 2021-3 : complétude des échéances de la fiche d’amélioration 2021 -4 (rajouter action sur la complétude des fiches d’exposition). La fiche restera ouverte (complétude sur la santé de l’agent).
Fiche SST 2021-6 : Dewar d’azote à transporter en cas de panne d’ascenseur : Proposition de diable électrique monte escalier (achat entre 3000€ et 5000€ - PROVOST 2786 €, en location : environ 100€, prix sur demande, TECHNICONTACT)

Fiche à compléter sur la situation de l’agent et sur les actions préventives :

L33  : Fiche à clôturer.
L75  : émission du certificat médical final, fiche clôturée.
L34  :2021- 11 fiche restant ouverte pour connaitre l’évolution de la blessure de l’agent.

Situation sanitaire

Baisse générale des contaminations en France, le schéma est le même pour les labos : pas d’agent malade ni en isolement à ce jour. Les chiffres restent heureusement bloqués à 19 agents atteints de la covid depuis le début de la pandémie.

Télétravail : importante baisse du nombre de jours télé-travaillés. Reprise sur site à 100% au premier septembre, sauf pour les agents faisant une demande de télétravail réglementé.

Règles administratives pour les agents se faisant vacciner : demande d’une actu et d’éclaircissements ; AA traditionnelle (en demi-journée ou en journée en cas d’effets indésirables consécutifs à la vaccination). A noter : mail d’info en 2020, et information du 31 mai 2021 par le labo34.

Utilisation des douches : cela sera possible en veillant à bien respecter les consignes de sécurité inscrites dans le projet V6 du plan de prévention Sanitaire (PPS).

Actualisation du cadre du Plan de Prévention Sanitaire

Principaux axes de cette actualisation : restauration, convivialité, distanciation en présentiel et télétravail.

Suite à l’allégement des obligations de sécurité :

- Réunions en présentiel avec le respect des gestes barrières
- Limitation à 25 personnes en extérieur
- Aération des pièces toutes les heures
- Salle de restauration : jauge à 50% de la capacité maximale de la salle, espacement de deux mètres entre les tables, 6 convives max par table

Retour sur site des agents plus vulnérables : il faut que le retour soit acté par le médecin du travail et il convient de faire très attention à l’environnement de travail de l’agent !

Il faut aussi prêter attention au travail isolé. Il y a possibilité d’arrivée des agents en décalé pour éviter la foule dans les transports en commun et la prise de repas demeure autorisée dans les bureaux.

Examen des documents du processus « Préserver »

Paragraphe à modifier en attente de la proposition de l’UD :
« En revanche, les dispositions de la prescription PRE.PRO.22 Guide de prévention des risques psychosociaux - Traitement et prévention des violences au sein du SCL ainsi que du harcèlement au travail ne sont pas suivies dans ce cas ».

Examen de l’étude technique du processus Préserver sur les gants de protection à usage unique contre le risque chimique

RAS.

Risque sur les champs électromagnétiques : modalités de contrôle et d’affichage dans les laboratoires

Réglementation  : l’employeur est tenu d’évaluer les risques résultant de l’exposition des travailleurs à des champs électromagnétiques. Cette évaluation doit permettre :

- d’identifier parmi les VLE et les VA, celles pertinentes au regard de la situation de travail ; OK

- de constater si, dans une situation donnée, l’une de ces valeurs est susceptible d’être dépassée ; OK

- de déterminer le cas échéant les mesures et moyens de prévention. Formaliser dans PRE.FOR.28.

Point sur l’intervention d’ABITUS au laboratoire de Lyon

Intervention de Mme JAY et M. CLOCHARD (ABITUS) sur l’évolution des travaux d’expertise réalisés au laboratoire de Lyon :

Contexte :
Demande d’intervention visant la Prévention des RPS – synthèse du diagnostic.

Déroulement :
Rencontre avec l’encadrement de l’UD et des acteurs de prévention et du CHSCT.
14 entretiens ont été conduits au laboratoire 69 ; des investigations approfondies ont été faites dans les domaines scientifiques D18 et D21.

Entretiens de sortie de terrain : RSMI RUS unité 3 et le RE pour présenter et soumettre les hypothèses de travail.

Remarque : le diagnostic proposé est applicable à l’ensemble des domaines du laboratoire ; le carottage a été d’abord réalisé sur le DD18 et D21 puis ABITUS a procédé au croisement des données avec l’ensemble des domaines.

Constats :

Troubles RPS repérables parmi les salariés.
Situation d’épuisement professionnel.
Situation de désinvestissement.
Difficultés relationnelles existantes depuis plus de 10 ans et amplifiées par la réorganisation de 2017 et le déploiement du SMIQSE
Tous les domaines sont impactés par les problématiques relationnelles.
Rancœurs anciennes pesant sur le travail et sur son organisation. Conflits non résolus.
Situations dégradées ont pour impact des mobilités inter domaines ou vers d’autres structures externes : cette mobilité est parfois perçue comme une ouverture mais les difficultés ne sont pas résolues.
Parfois, la mobilité est impossible et l’agent se retrouve dans l’impasse.

La CGT avait constaté et dénoncé ces cas et a souligné qu’il fallait réellement régler les problèmes et ne pas seulement les déplacer. Cela ne résout pas les RPS !

Mécanisme général :

Difficultés à poser et à résoudre les problèmes de travail ce qui transforme les situations individuelles et collectives en impasse.
Difficultés à identifier les problèmes de travail : elles ne sont pas spontanément analysées sous l’angle du travail, elles ont en effet tendance à être personnalisées (les tensions relationnelles sont majoritairement attribuées aux personnes alors que le travail est en cause) – soupçon général entre les domaines du laboratoire ou intra domaine, bouc émissaires…

Hypothèses :

- Le travail est enserré dans des prescriptions imposées « d’en haut » (supra UD), de ce fait, l’organisation du travail serait désinvestie localement : SMIQ système informatique, réduction de laboratoire, réduction des domaines et d’agents, exigences qualités COFRAC, exigences de performance avec indicateurs.
Les prescriptions nationales seraient à adapter, réaménager pour les sites. Il faudrait s’en emparer pour se les approprier.

Tout comme la CGT l’a diagnostiqué depuis le début de la mise en place du SMIQSE, il est urgent de mener une CAMPAGNE DE rationalisation et/ou de REMISE EN CAUSE de ce système lourd, néfaste bien souvent. Citons pour exemple, l’absence de définition claire et précise des fonctions RDOS, RUS, RE…
La réorganisation de 2017 a en outre été peu accompagnée et entraine des difficultés pour le travail.
Les responsabilités des RUS ont été transférées au RDOS mais il le flou existant entre RUS RDOS et entre RDOS et RDOS Adjoint est patent.

Charge de travail :

La réorganisation a eu un impact négatif sur la charge de travail pesant sur des RDOS encadrants (charge conséquente). Ils se plaignent du manque d’autonomie pour arriver à répondre aux responsabilités. Quel est le rôle du RUS ? Un rôle d’appui ? Posture de contrôle d’activité ? Il y a donc nécessité à calibrer les fonctions du RUS.

La réorganisation a créé des court-circuitages : le RE s’adresse au RDOS directement sans passer par le RUS, ou aux RDOS adjoints en « squeezant » les RDOS, générant ainsi des malentendus. Les fiches de postes ne sont pas différenciées entre RDOS et RDOS Adjoint : ces agents ressentent des difficultés de positionnement, cela pose la question du contenu de leur fonction car les fiches de poste semblent similaires !!

En résumé, il est fait le constat accablant des difficultés pour les agents à se positionner dans leur fonction, d’un manque de marge de manœuvres pour gérer la variabilité et des difficultés à s’aligner sur les directives nationales. La réorganisation de 2017 a aussi été trop rapide et déstructurante.

Action :

ABITUS préconise de réinvestir les fonctions et les postes. Les problèmes proviennent de l’organisation et des prescriptions nationales standardisées...Et non des personnes. Comment se fait-il que les prescriptions nationales ne soient pas adaptées aux laboratoires ?

- Mise en étau du travail entre les ressources fixes (ETP fixes, habilitation partielles, équipements), procédures à respecter (SMIQ) et les délais à respecter. Ce qui induit une surcharge selon les périodes et les domaines.

La CGT souligne aussi les pannes récurrentes par manque de mise en place de contrats de maintenance des matériels. Ces errements ont été régulièrement pointés par nos élus et représentants dans les instances, CT et CHSCT.

Les prescriptions en matière de recrutement de personnels ne permettent pas la flexibilité pour intégrer des contractuels et des CDD lors des pics d’activité. ABITUS relève donc des problématiques de la stabilité et des dimensions des équipes face à la charge de travail.

Pour la CGT, outre que le côté humain n’est pris en compte, la constante baisse des effectifs a désorganisé les laboratoires et pressuré les agents.

A cela s’ajoutent les indicateurs quantitatifs actuels qui reflètent mal la charge de travail réelle et sa complexité Pour apprécier ces éléments, Il est donc urgent d’identifier d’autres indicateurs, si possible.

Les agents ont en outre développé des solutions de contournement, les équipes se mobilisent et mettent en place des stratégies générant une forte charge mentale (anticipation du travail, lancement de séries d’analyse, lancement de plusieurs tâches en parallèle, entre-aide informelle entre domaine pour soulager un pic de charges….).

Pour les agents, Il y a des enjeux forts, ils se doivent d’obtenir des résultats fiables, et ont le sentiment de porter seuls la responsabilité des résultats ; s’ensuit une surabondance de précautions (doublage des analyses, des vérifications), une multiplication des garde fous (chronophage, charge de travail) pour garantir la qualité des résultats.

Les critères de qualité font débat : il y a donc nécessité de travailler sur la certification des méthodes pour sécuriser les analyses, ce qui limiterait la charge de travail. Un débat est donc indispensable. Comment organiser les flux entrants des échantillons jusqu’à la sortie du rapport (Optimisation et contrôle) ?

Effet de la rigidité d’un système sur le travail des équipes : travailler dans l’urgence tend à devenir la routine quotidienne, le projet de développement est vécu comme une surcharge. Il y a mise en place de stratégies défensives engendrant donc des difficultés pour les RUS et RE d’intervenir.

Encadrement  : les RE et RUS semblent coincés entre l’absence de marges de manœuvres pour infléchir ce qui vient du national et la crainte de s’ingérer dans l’organisation des domaines.

En conclusion, pour ABITUS, se constatent une incompatibilité de posture psychique entre gestion de crise et développement (réactions émotionnelles fortes pouvant aboutir à des évitements), des écarts de perception sur la charge de travail, sur les priorités, sur l’organisation, un épuisement de chaque partie à se comprendre.

Les perspectives d’actions définies par ABITUS :

- Soulager la charge de travail et sécuriser le travail d’analyse des équipes (desserrer l’étau : ajustement des délais, capacités de renforts en cas de surcharges, réparation des équipements, anticipation, critères de qualité : critères à débattre en inter laboratoire, utilité du nombre de vérifications et des contrôles, nombre de déterminations, quelle conduite de projet pour travailler sur des processus fiables, réduire les temps d’habilitation.

- Construire des nouveaux critères d’évaluation de la charge de travail des domaines

- Définir un processus d’alerte des équipes : comment un domaine peut-il alerter de sa surcharge et éviter un processus dégradé

- Procédure qualité du SMI à améliorées ou simplifiées : réduire les saisies redondantes et sources d’erreur

- Travailler sur les fiches de fonctions et les périmètres RDOS et RUS6. Investigation complémentaire surD24 et unité Ressources

- Promouvoir et soutenir les échanges entre les personnes de domaines différents : séminaires, publications temps d’échange scientifique

Thématiques retenues par le COPIL des laboratoires pour construire un plan d’actions :

- la qualité : critères habilitations procédures

- Fonctions et périmètres RDOS et RUS : clarifier les besoins de coordination et d’arbitrage entre les fonctions titulaires et adjointes

- Accompagnement des équipes des domaines D24 et ressources

Intervention de M. PICART à l’issue de cette présentation :

Il existe une contrainte forte imposée par les donneurs d’ordre (DGCCRF et DGDDI) : obligation de résultats et obligation de méthode (COFRAC). Les deux premiers points retenus seront développés pour l’ensemble des laboratoires.
Suite du travail d’ABITUS : en septembre 2021

Point sur le déménagement du laboratoire des Antilles

L’ISST a échangé avec Mme Gallois, ingénieure de l’entreprise A.M.O.

Pas d’aspect bloquant.

Bâtiment existant donc pas réellement de marge de manœuvre pour des éventuels changements. Cependant au niveau écologique et énergétique, ce bâtiment récent permet d’atteindre des cibles raisonnables. Déménagement envisagé l’année prochaine.

Questions et informations diverses

- Le COP 2020 2022 sera signé le 2 Juillet 2021 à Bercy.

- Prime de mobilité sur le vélo et co-voiturage : quelles sont les modalités d’attribution ? Certains agents ne l’ont pas reçue. Les demandes devaient intervenir avant fin 2020, il faut répondre à certains critères, l’UD va examiner le dossier.

- Laboratoire 34 : la demande de mutation d’une agente vers le D01 du laboratoire pose question ; en effet, il n’est pas certain qu’elle y soit affectée en raison de manque du personnels suite aux divers arrêts maladie.

- on déplore la perte de 6 techniciens à Rennes en 2021 et le manque d’agents affectés à la Réunion alors que l’activité augmente. PICART note lui-même une forte activité sur les stupéfiants.

- Point sur le plan d’action QVT au laboratoire de Lille : il faut prévoir un groupe de travail.

La CGT a alerté M. PICART concernant les postes administratifs (qui devraient être majoritairement pourvus par des agents de catégorie C administratifs) mais sont occupés par des agents techniques et scientifiques C ou B, qui seraient mieux employés dans les domaines scientifiques. M. PICART a un peu éludé la question et Mme DE BELLIS a rajouté que certains agents techniques recherchaient ce type de travail avec les RE serait à prévoir pour identifier les différents cas.

La CGT continuera de porter ces revendications de recrutements pérennes d’agents, tant en C administratifs qu’en personnels scientifiques toute catégorie, et de moyens techniques et budgétaires conséquents, pour garantir la parfaite marche de nos laboratoires.

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