Article publié le 11 octobre 2017.

Compte-rendu de la CAP n°1 du 6 octobre 2017

Ordre du jour

La commission administrative paritaire n°1, présidée par Monsieur Frédéric Chastenet de Géry s’est réunie le 6 octobre 2017.

L’ordre du jour était le suivant :

Approbation des procès-verbaux des séances du 13 avril 2016 et 13 avril 2017

I. Postes vacants

• Poste de DD 2 à Bourges (DDCSPP du Cher)
• Poste de DD 2 à Grenoble (DDPP de l’Isère)
• Poste de DD 2 à Lyon DIRECCTE Auvergne – Rhône-Alpes, pôle C)
• Poste de DD 2 à Montpellier (DDPP de l’Hérault)
• Poste de DD2 à Quimper (DDPP du Finistère).

II. Mutations

• Mutations 2017 des inspecteurs principaux

III. Mise en oeuvre des taux de promotions annuels
Les 2 procès-verbaux des séances visés ci-dessus sont approuvés.

I. Postes vacants

• Poste de DD 2 à Bourges (DDCSPP du Cher)
  Aucune candidature pour ce poste. L’appel à candidature sera relancé accompagné de la fiche de poste.

• Poste de DD 2 à Grenoble (DDPP de l’Isère)
  Aucune candidature pour ce poste. L’appel à candidature sera relancé accompagné de la fiche de poste.

• Poste de DD 2 à Lyon DIRECCTE (Auvergne – Rhône-Alpes, pôle C)
  4 candidats dont un ne remplit pas les conditions pour être nommé. Un candidat a été proposée par l’administration.

• Poste de DD 2 à Montpellier (DDPP de l’Hérault)
  4 candidats dont un ne remplit pas actuellement les conditions pour être nommé. L’administration préfère repousser l’examen de cette nomination à la prochaine CAP de décembre.

• Poste de DD2 à Quimper (DDPP du Finistère).
  Aucune candidature pour ce poste. L’appel à candidature sera relancé accompagné de la fiche de poste.

II. Mutations

• Mutations 2017 des inspecteurs principaux
  Pas de mouvement proposé et confirmation d’une mutation au 31/12/2017.

III. Mise en oeuvre des taux de promotions annuels

De DD2 en DD1 :

Aucune promotion n’a été décidée ; Les 5 promotions encore disponibles seront examinées lors de la prochaine CAP.

De IP en DD2 :

Une nomination dans le cadre de sa mutation à la DIRECCTE Auvergne-Rhône-Alpes. Les 3 promotions encore disponibles seront examinées lors de la prochaine CAP.

Une prochaine CAP devrait avoir lieu en décembre.

Vos représentants en CAP sont à votre disposition pour tout complément d’information que vous désireriez voir apporté.

Vos représentants élus sur la liste FO - CGT - SOLIDAIRES